Politique de confidentialité

1. Introduction

Homemarket, Inc., société de l'État du Delaware (« HomeMarket », « nous », « notre »), s'engage à protéger votre vie privée. La présente Politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, stockons, partageons et protégeons vos informations personnelles lorsque vous utilisez l'application, le site web et les services connexes HomeMarket (l'« Application »).

La présente Politique s'applique aux utilisateurs de l'Application situés hors du Brésil — y compris aux États-Unis, au Canada, au Royaume-Uni et dans les pays de la zone euro où l'Application est disponible. Elle comprend des sections spécifiques pour les résidents de l'Espace économique européen et du Royaume-Uni (section 10) et pour les résidents de Californie (section 11). Les utilisateurs situés au Brésil sont servis par HOME MARKET CONSULTORIA E TECNOLOGIA LTDA. dans le cadre d'une politique de confidentialité distincte.

Date d'entrée en vigueur : 31 août 2026.

2. Définitions

Aux fins de la présente Politique :

• Données personnelles (ou informations personnelles) : informations qui identifient une personne physique identifiée ou identifiable, s'y rapportent ou pourraient raisonnablement lui être associées ;
• Personne concernée : personne physique à laquelle se rapportent les données personnelles ;
• Responsable du traitement : HomeMarket, l'entité qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles ;
• Sous-traitant (ou prestataire de services) : tiers qui traite des données personnelles pour notre compte et selon nos instructions ;
• Traitement : toute opération réalisée sur des données personnelles, telle que la collecte, le stockage, l'utilisation, la divulgation ou la suppression.

3. Données que nous collectons

3.1. Données que vous fournissez :

• Données de compte : nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, mot de passe (stocké sous forme hachée), pays et photo de profil si vous en ajoutez une ;
• Données d'adresse : adresse de livraison, y compris le numéro d'unité ou d'appartement et les instructions de livraison ;
• Données de paiement : les informations de votre carte sont collectées directement par notre processeur de paiement, Stripe ; nous ne recevons qu'un jeton de paiement, la marque de la carte, les quatre derniers chiffres et la date d'expiration ;
• Données de commande : les produits que vous commandez, les quantités, les prix, la boutique auprès de laquelle vous achetez, le statut de livraison et les évaluations ou avis que vous laissez ;
• Données de communication : messages échangés avec les Vendeurs ou avec notre équipe d'assistance via la messagerie intégrée à l'application, l'e-mail ou d'autres canaux d'assistance.

3.2. Données collectées automatiquement :

• Données de localisation : la localisation approximative ou précise de votre appareil (avec votre autorisation) afin de vous montrer les boutiques proches de vous ; vous pouvez également saisir une adresse manuellement à la place ;
• Données d'appareil : modèle de l'appareil, système d'exploitation et version, langue, identifiants uniques de l'appareil et jetons de notifications push ;
• Données d'utilisation et d'analyse : écrans consultés, produits recherchés et consultés, interactions avec l'Application et rapports de plantage ;
• Données de journalisation : adresse IP, date et heure d'accès et métadonnées des requêtes.

3.3. Données des Vendeurs (supplémentaires) :

• Nom de la boutique, description, horaires d'ouverture et localisation de la boutique ;
• Informations d'identité, de date de naissance, d'identification fiscale et de compte bancaire, collectées par Stripe lorsque vous ouvrez votre compte Stripe Connect (nous recevons le statut de vérification et les derniers chiffres du compte de reversement) ;
• Informations sur les produits commercialisés, les prix et le stock ;
• Historique des ventes, des reversements, des remboursements et des litiges.

4. Finalités du traitement

Nous utilisons vos données personnelles aux fins suivantes :

4.1. Exécution du contrat et prestation des services :

• Créer et gérer votre compte ;
• Vous montrer les boutiques et les produits disponibles à proximité ;
• Traiter vos commandes et vos paiements ;
• Mettre en relation Acheteurs et Vendeurs et permettre la messagerie intégrée à l'application ;
• Fournir l'adresse de livraison au Vendeur ;
• Envoyer des notifications transactionnelles sur le statut des commandes (push, e-mail, SMS ou WhatsApp) ;
• Traiter les reversements aux Vendeurs et gérer les remboursements et les litiges.

4.2. Intérêts légitimes :

• Améliorer et personnaliser votre expérience ;
• Développer de nouveaux produits et fonctionnalités ;
• Prévenir les fraudes et les abus et garantir la sécurité de la plateforme ;
• Réaliser des analyses statistiques et d'utilisation ;
• Faire respecter nos Conditions d'utilisation et protéger nos droits légaux.

4.3. Respect d'une obligation légale :

• Satisfaire aux obligations comptables, fiscales et de réglementation financière ;
• Répondre aux demandes légitimes des autorités compétentes ;
• Conserver des registres conformément à la loi.

4.4. Avec votre consentement (lorsque la loi l'exige) :

• Accéder à la localisation précise de votre appareil ;
• Envoyer des communications marketing et des promotions ;
• Utiliser des cookies non essentiels et des technologies similaires.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment sans que cela n'affecte la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

5. Partage des données

Nous ne partageons vos données personnelles que dans les cas décrits ci-dessous :

5.1. Les Vendeurs : lorsque vous passez une commande, nous partageons votre nom, votre adresse de livraison, votre numéro de téléphone, les détails de la commande et les messages de la messagerie avec le Vendeur responsable de votre commande, strictement aux fins de sa préparation et de sa livraison. Les Vendeurs sont des commerçants indépendants et sont responsables de leur propre traitement de vos données.

5.2. Le processeur de paiement : Stripe, Inc. (et ses sociétés affiliées, y compris Stripe Payments Europe, Ltd. pour les utilisateurs européens) traite les paiements par carte et les reversements aux Vendeurs. Stripe collecte directement les informations de votre carte et les traite conformément à sa propre politique de confidentialité, disponible à l'adresse stripe.com/privacy. Pour les Vendeurs, Stripe procède également à la vérification d'identité et financière.

5.3. Les prestataires de services : nous partageons des données avec des entreprises qui nous assistent dans l'exploitation de l'Application, sous des obligations contractuelles de confidentialité et de protection des données, y compris les fournisseurs d'hébergement et de stockage cloud, les fournisseurs d'envoi d'e-mails, de SMS et de notifications push, la messagerie WhatsApp (Meta), les outils de service client et d'analyse, les services de rapport de plantage et les services de cartographie et de géocodage (Google Maps Platform) utilisés pour localiser les adresses et les boutiques à proximité.

5.4. Les autorités publiques : lorsque la loi, une décision de justice ou une demande légitime des autorités compétentes l'exige, ou pour protéger nos droits, notre sécurité ou nos biens ou ceux d'autrui.

5.5. Les sociétés du groupe et les transferts d'entreprise : nous pouvons partager des données avec nos sociétés affiliées, y compris notre société affiliée brésilienne HOME MARKET CONSULTORIA E TECNOLOGIA LTDA., aux fins décrites dans la présente Politique, et avec un successeur en cas de fusion, d'acquisition ou de cession d'actifs, sous réserve de la présente Politique.

Nous NE vendons PAS vos données personnelles et nous ne les partageons pas avec des tiers à des fins de publicité comportementale intercontextuelle.

6. Stockage et sécurité

6.1. Vos données sont stockées sur des serveurs cloud sécurisés situés aux États-Unis et/ou dans des pays offrant un niveau adéquat de protection des données, et peuvent être consultées par notre équipe au Brésil.

6.2. Nous adoptons des mesures techniques et organisationnelles de sécurité appropriées pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, destruction, perte, altération ou divulgation, y compris :

• Le chiffrement des données en transit (TLS) et au repos ;
• Des contrôles d'accès basés sur les rôles et un accès selon le principe du moindre privilège ;
• Des mots de passe stockés au moyen d'un hachage à sens unique ;
• Une surveillance et une journalisation continues de la sécurité ;
• Des données de carte traitées exclusivement par un processeur conforme à la norme PCI-DSS ;
• Des politiques de sécurité de l'information et la formation du personnel.

6.3. En cas de violation de sécurité affectant vos données personnelles, nous vous en informerons ainsi que les autorités compétentes, lorsque et là où la loi applicable l'exige.

7. Conservation des données

Nous ne conservons vos données personnelles que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, y compris :

• Données de compte : tant que le compte est actif, et jusqu'à 30 jours après la suppression afin de permettre une annulation et de finaliser les commandes en cours ;
• Données de transactions et de reversements : pendant la durée exigée par les réglementations fiscales, comptables et financières (généralement 7 ans) ;
• Données de communication : jusqu'à 6 mois après la résolution du sujet, sauf si elles sont nécessaires à un litige ;
• Données de localisation : uniquement pendant la durée nécessaire pour afficher les boutiques à proximité ; elles ne sont pas conservées sous forme d'historique de déplacements ;
• Données à des fins marketing : jusqu'au retrait de votre consentement ou à votre désinscription ;
• Données d'analyse : sous forme agrégée ou pseudonymisée.

À l'issue de la période de conservation, les données seront supprimées ou anonymisées, sauf s'il existe une base légale justifiant leur conservation.

8. Vos droits

Selon votre lieu de résidence, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Accès : obtenir la confirmation que nous traitons vos données et en recevoir une copie ;
• Rectification : demander la rectification de données inexactes ou incomplètes (vous pouvez également modifier la plupart des données dans l'Application) ;
• Suppression : demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations de conservation décrites ci-dessus (vous pouvez supprimer votre compte depuis les paramètres de l'Application) ;
• Portabilité : recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
• Opposition et limitation : vous opposer à un traitement fondé sur les intérêts légitimes, ou nous demander de le limiter ;
• Retrait du consentement : retirer votre consentement à tout moment, y compris en vous désinscrivant du marketing et en désactivant l'accès à la localisation dans les paramètres de votre appareil ;
• Non-discrimination : ne pas être traité différemment pour avoir exercé vos droits.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à l'adresse contact@homemarketapp.com. Nous pourrons avoir besoin de vérifier votre identité avant de donner suite à votre demande. Nous répondrons dans un délai de 30 (trente) jours, ou dans le délai plus court exigé par la loi de votre juridiction.

9. Cookies, outils d'analyse et technologies similaires

Notre site web et notre Application utilisent des cookies, des kits de développement logiciel (SDK) et des technologies similaires pour faire fonctionner le service, comprendre comment il est utilisé et personnaliser le contenu.

9.1. Types que nous utilisons :

• Essentiels : nécessaires au fonctionnement du site web et de l'Application (sessions, sécurité, préférences en matière de cookies) ;
• Analyse et performance : collectent des informations sur la façon dont vous utilisez le site web et l'Application (par exemple Google Analytics sur le site web et l'analyse d'utilisation intégrée à l'application), utilisés uniquement avec votre consentement lorsque la loi l'exige ;
• Fonctionnalité : mémorisent vos préférences, telles que la langue ;
• Marketing : utilisés pour mesurer l'efficacité de nos propres campagnes (sous réserve de consentement). Nous n'utilisons pas de cookies publicitaires tiers pour vous suivre sur d'autres sites web.

Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via le bandeau de consentement de notre site web et via les paramètres de votre navigateur ou de votre appareil.

10. Informations complémentaires pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni (RGPD / UK GDPR)

Si vous êtes situé dans l'Espace économique européen ou au Royaume-Uni, le Règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 et le UK GDPR s'appliquent à notre traitement de vos données personnelles. Homemarket, Inc. est le responsable du traitement de vos données.

10.1. Bases légales :

• Exécution d'un contrat (art. 6(1)(b)) : gestion du compte, commandes, paiements, livraisons, messagerie, notifications transactionnelles et reversements aux Vendeurs ;
• Obligation légale (art. 6(1)(c)) : registres fiscaux et comptables, réponse aux autorités ;
• Intérêts légitimes (art. 6(1)(f)) : prévention des fraudes et sécurité, amélioration du service, analyses agrégées et application de nos Conditions — dans chaque cas mis en balance avec vos droits et libertés ;
• Consentement (art. 6(1)(a)) : localisation précise, communications marketing et cookies non essentiels.

10.2. Vos droits :

Outre les droits énoncés à la section 8, vous disposez du droit de vous opposer à un traitement fondé sur les intérêts légitimes (y compris le profilage), du droit de vous opposer à tout moment à la prospection directe, du droit à la limitation du traitement et du droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative de façon similaire. Nous ne prenons pas de telles décisions.

10.3. Transferts internationaux :

Vos données sont transférées et traitées aux États-Unis, où sont situés Homemarket, Inc. et nos fournisseurs d'hébergement, et peuvent être consultées depuis le Brésil. Pour les transferts depuis l'EEE et le Royaume-Uni, nous nous appuyons sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne (et sur l'International Data Transfer Addendum du Royaume-Uni), complétées le cas échéant par des garanties supplémentaires, et, lorsqu'un fournisseur est certifié, sur le cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) et son extension au Royaume-Uni. Vous pouvez demander une copie des garanties pertinentes en nous contactant.

10.4. Réclamations :

Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre de l'UE de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de la violation alléguée, ou auprès de l'Information Commissioner's Office (ICO) du Royaume-Uni. Nous apprécierions d'avoir la possibilité de répondre d'abord à vos préoccupations.

10.5. Contact pour les demandes relatives à la confidentialité :

E-mail : contact@homemarketapp.com (objet « Privacy request »). Veuillez indiquer le pays dans lequel vous résidez afin que nous puissions appliquer les règles appropriées.

11. Informations complémentaires pour les résidents de Californie (CCPA / CPRA)

Si vous résidez en Californie, le California Consumer Privacy Act tel que modifié par le California Privacy Rights Act (« CCPA ») vous accorde les droits décrits dans la présente section.

11.1. Catégories d'informations personnelles collectées au cours des 12 derniers mois :

• Identifiants : nom, e-mail, numéro de téléphone, identifiant de compte, adresse IP, identifiants d'appareil ;
• Dossiers clients : adresse de livraison, jeton de paiement et quatre derniers chiffres de la carte ;
• Informations commerciales : commandes, historique d'achats, évaluations ;
• Activité sur Internet ou sur le réseau : utilisation de l'Application et du site web, interactions, journaux ;
• Données de géolocalisation : localisation approximative ou précise de l'appareil (avec autorisation) ;
• Informations audio ou électroniques : messages de la messagerie et communications avec l'assistance ;
• Informations professionnelles (Vendeurs) : informations sur la boutique, fiscales et de reversement, en grande partie collectées par Stripe ;
• Déductions : préférences de produits déduites de votre utilisation, utilisées uniquement pour personnaliser l'Application.

Nous collectons ces catégories directement auprès de vous, à partir de votre appareil et auprès de notre processeur de paiement, aux fins décrites à la section 4, et nous les divulguons aux catégories de tiers décrites à la section 5 à des fins commerciales.

11.2. Absence de vente ou de partage :

Nous ne vendons pas d'informations personnelles et nous ne les partageons pas à des fins de publicité comportementale intercontextuelle, au sens défini par le CCPA, et nous ne l'avons pas fait au cours des 12 derniers mois. Nous ne vendons ni ne partageons sciemment les informations personnelles de consommateurs de moins de 16 ans. Nous n'utilisons ni ne divulguons d'informations personnelles sensibles à des fins autres que celles autorisées par le CCPA.

11.3. Vos droits :

• Droit de savoir : les catégories et les éléments spécifiques d'informations personnelles que nous avons collectés, les sources, les finalités et les catégories de tiers auxquels nous les avons divulgués ;
• Droit de suppression : demander la suppression de vos informations personnelles, sous réserve des exceptions légales ;
• Droit de rectification : demander la rectification d'informations personnelles inexactes ;
• Droit de refus (opt-out) : de la vente ou du partage d'informations personnelles (non applicable, puisque nous ne faisons ni l'un ni l'autre) ;
• Droit de limitation : de l'utilisation d'informations personnelles sensibles (nous la limitons déjà aux finalités autorisées) ;
• Droit à la non-discrimination : nous ne refuserons pas de services, ne facturerons pas de prix différents et ne fournirons pas un niveau de service différent parce que vous avez exercé vos droits.

11.4. Comment soumettre une demande :

Envoyez un e-mail à contact@homemarketapp.com avec l'objet « California privacy request », ou utilisez l'option de suppression de compte dans l'Application. Nous vérifierons votre demande en comparant les informations que vous fournissez avec celles de votre compte (par exemple, en envoyant une confirmation à l'adresse e-mail enregistrée). Vous pouvez désigner un mandataire autorisé pour présenter une demande en votre nom ; nous exigerons une preuve de l'autorisation du mandataire et pourrons vérifier votre identité directement. Nous répondons aux demandes dans un délai de 45 jours, prolongeable de 45 jours supplémentaires lorsque cela est raisonnablement nécessaire.

12. Données des mineurs

HomeMarket ne s'adresse pas aux mineurs de moins de 18 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles de mineurs de moins de 16 ans, et nous n'autorisons pas sciemment une personne de moins de 18 ans à créer un compte. Si nous prenons connaissance du fait que nous avons collecté des données d'un mineur sans le consentement de ses parents ou tuteurs, nous supprimerons ces informations.

13. Modifications de la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour périodiquement la présente Politique de confidentialité. Les modifications importantes seront communiquées via l'Application ou par e-mail avant leur entrée en vigueur. La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de ce document.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente Politique afin de rester informé de la manière dont nous protégeons vos données.

14. Contact

Si vous avez des questions, des préoccupations ou des demandes relatives à la présente Politique de confidentialité ou au traitement de vos données personnelles, contactez-nous :

Homemarket, Inc., société de l'État du Delaware
E-mail : contact@homemarketapp.com